Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2006-8136
du 06-06-2006
Statut : Caduque
OBJET : Synthèse de l'enquête Opération vacances - Protection animale 2005
(Télécharger le PDF (69ko))
RESUME : Synthese de l'enquete
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BPA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8136 Publiée le 06-06-2006 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06100 - Protection des animaux
Cette instruction est parue au sommaire du 08-06-2006.