Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8147
du 14-06-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Evolution de la réglementation et actualisation des instructions relatives aux colonnes vertébrales de bovins classées MRS.
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RESUME : Evolution de la reglementation et actualisation des instructions relatives aux colonnes vertebrales de bovins classees MRS.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8147 Publiée le 14-06-2006 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 15-06-2006.