Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8147

du 14-06-2006

Statut : Abrogee

OBJET : Evolution de la réglementation et actualisation des instructions relatives aux colonnes vertébrales de bovins classées MRS.

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RESUME : Evolution de la reglementation et actualisation des instructions relatives aux colonnes vertebrales de bovins classees MRS.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP

Note de service

DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8147

Publiée le 14-06-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 15-06-2006.