Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2006-8207
du 21-08-2006
Statut : EnVigueur
OBJET : Bilan de l'opération alimentation Fêtes de fin d'année 2005.
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RESUME : Bilan de l'operation alimentation
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DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDAAS
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8207 Publiée le 21-08-2006 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07800 - Programmation et organisation des contrôles en SSA
Cette instruction est parue au sommaire du 24-08-2006.