Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDSFRD/N2007-2030

Statut : Caduque

OBJET : Enquête statistique sur le devenir des élèves ou apprentis inscrits dans les classes terminales de BTA , BAC S, BAC PRO, BAC TECHNO ou BP de l'enseignement agricole en 2002-2003

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RESUME : Enquete statistique sur le devenir des eleves ou apprentis inscrits dans les classes terminales de BTA , BAC S, BAC PRO, BAC TECHNO ou BP de l'enseignement agricole en 2002-2003

DGER

DGER/SDSFRD/N2007-2030

Publiée le 28-02-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2007.