![Ministère de l'agriculture](/gedei/site/skin/bodi/img/logo_ministere.png)
Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDSFRD/N2007-2030
Statut : Caduque
OBJET : Enquête statistique sur le devenir des élèves ou apprentis inscrits dans les classes terminales de BTA , BAC S, BAC PRO, BAC TECHNO ou BP de l'enseignement agricole en 2002-2003
(Télécharger le PDF (88ko))
RESUME : Enquete statistique sur le devenir des eleves ou apprentis inscrits dans les classes terminales de BTA , BAC S, BAC PRO, BAC TECHNO ou BP de l'enseignement agricole en 2002-2003
DGER
|
DGER/SDSFRD/N2007-2030 Publiée le 28-02-2007 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 01-03-2007.