Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2007-2065


Statut : Caduque


OBJET : Mise en œuvre pour l'année 2007 d'un programme d'actions dans le cadre : de la mission d'insertion scolaire, sociale et professionnelle des jeunes et des adultes dans les établissements publics agricoles d'enseignement et de formation professionnelle ; de la promotion de l'égalité des chances entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif.

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RESUME : Mise en œuvre pour l'annee 2007 d'un programme d'actions dans le cadre : de la mission d'insertion scolaire, sociale et professionnelle des jeunes et des adultes dans les etablissements publics agricoles d'enseignement et de formation professionnelle ; de la promotion de l'egalite des chances entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le systeme educatif.

DGER

DGER/SDPOFE/N2007-2065

Publiée le 04-05-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-05-2007.