Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEPC/N2007-2068

Statut : Caduque

OBJET : additif à la note de service DGER/SDEPC/N2007-2049 du 12 avril 2007 et DGER/SDEPC/N2007-2053 du 19 avril 2007 relatives au deuxième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2007.

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RESUME : additif a la note de service DGER/SDEPC/N2007-2049 du 12 avril 2007 et DGER/SDEPC/N2007-2053 du 19 avril 2007 relatives au deuxieme mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentree scolaire 2007.

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2068

Publiée le 10-05-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEPC/N2007-2068 Publiée le 10-05-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-05-2007.