Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2007-2084

Statut : Abrogee

OBJET : conditions d'accueil et modalités de délivrance des diplômes pour les candidats admis en cours de cycle de formation : redoublants, formations en 1 an, changements d'établissement ou d'orientation

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RESUME : conditions d'accueil et modalites de delivrance des diplomes pour les candidats admis en cours de cycle de formation : redoublants, formations en 1 an, changements d'etablissement ou d'orientation

DGER

DGER/SDPOFE/N2007-2084

Publiée le 20-06-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/N2007-2084 Publiée le 20-06-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-06-2007.

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