Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/MSI/N2007-8017
du 16-01-2007
Statut : Abrogee
OBJET : 1) Préparation du bilan d'exécution 2006 du programme de maîtrise de Salmonella dans les filières de l'espèce Gallus gallus ; 2) Communication à la Commission européenne d'informations concernant les modes alternatifs d'élevage de pondeuses et les centres
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RESUME : 1. Preparation du bilan d'execution 2006 du programme de maitrise de Salmonella dans les filieres de l'espece Gallus gallus ;2. Communication a la Commission europeenne d'informations concernant les modes alternatifs d'elevage de pondeuses et les centres
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BSDAAS|MAP/DGAL/MSI
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Note de service DGAL/SDSSA/MSI/N2007-8017 Publiée le 16-01-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 18-01-2007.