Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/MSI/N2007-8017

du 16-01-2007
Statut : Abrogee


OBJET : 1) Préparation du bilan d'exécution 2006 du programme de maîtrise de Salmonella dans les filières de l'espèce Gallus gallus ; 2) Communication à la Commission européenne d'informations concernant les modes alternatifs d'élevage de pondeuses et les centres

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RESUME : 1. Preparation du bilan d'execution 2006 du programme de maitrise de Salmonella dans les filieres de l'espece Gallus gallus ;2. Communication a la Commission europeenne d'informations concernant les modes alternatifs d'elevage de pondeuses et les centres

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDAAS|MAP/DGAL/MSI

Note de service

DGAL/SDSSA/MSI/N2007-8017

Publiée le 16-01-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-01-2007.