Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2007-8066
du 07-03-2007
Statut : Abrogee
OBJET : saison de monte équine 2007 - exigences sanitaires
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RESUME : saison de monte equine 2007 - exigences sanitaires
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8066 Publiée le 07-03-2007 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-03-2007.