Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2007-8077

du 02-04-2007
Statut : Abrogee


OBJET : Liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés

(Télécharger le PDF (43ko))

RESUME : Liste des centres d'insemination porcine et de quarantaine agrees

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2007-8077

Publiée le 02-04-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-04-2007.