Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2007-8112
du 07-05-2007
Statut : EnVigueur
OBJET : PLANS D'URGENCE. Mesures à prendre dans le foyer : conditions de nettoyage et désinfection.
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RESUME : PLANS D'URGENCE. Mesures a prendre dans le foyer : conditions de nettoyage et desinfection.
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DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8112 Publiée le 07-05-2007 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
05900 - Santé animale
Cette instruction est parue au sommaire du 10-05-2007.