Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2007-8126
du 22-05-2007
Statut : Caduque
OBJET : Programme national de biovigilance 2007-2008
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RESUME : Programme national de biovigilance 2007-2008
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DGAL MAP/DGAL/SDQPV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8126 Publiée le 22-05-2007 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-05-2007.