Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2007-8138
du 11-06-2007
Statut : Caduque
OBJET : Plan de surveillance de la contamination du cresson par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Dispositions spécifiques
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RESUME : Plan de surveillance de la contamination du cresson par des residus de produits phytopharmaceutiques - Dispositions specifiques
DGAL MAP/DGAl/SDQPV/BBMLE
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8138 Publiée le 11-06-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-06-2007.