Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2007-8145

du 15-06-2007

Statut : Caduque

OBJET : Récentes évolutions en matière de traçabilité des animaux

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RESUME : Recentes evolutions en matiere de traçabilite des animaux

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2007-8145

Publiée le 15-06-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 21-06-2007.