Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8148
du 18-06-2007
Statut : Caduque
OBJET : Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2007 et Opération Protection Animale Vacances 2007.
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RESUME : Operation Interministerielle Vacances : Operation Alimentation Vacances 2007 et Operation Protection Animale Vacances 2007.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BRD/SDSPA/BPA
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8148 Publiée le 18-06-2007 |
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Date de fin de validité : 14-09-2007
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 21-06-2007.