Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2007-8162

du 05-07-2007
Statut : Abrogee

OBJET : PESTES AVIAIRES : laboratoires d'analyses pour le diagnostic sérologique et virologique

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RESUME : pestes aviaires : laboratoires d'analyses pour le diagnostic serologique et virologique

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2007-8162

Publiée le 05-07-2007

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2014-263

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8162 Publiée le 05-07-2007
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2014-263 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 05-07-2007.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/SDSPA/N2007-8162

du 05-07-2007 Statut : Abrogee

du 05-07-2007
Statut : Abrogee