Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2007-8165
du 09-07-2007
Statut : EnVigueur
OBJET : Bilan de l'opération alimentation Fêtes de fin d'année 2006.
(Télécharger le PDF (75ko))
RESUME : Bilan de l'operation alimentation
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BERD
|
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8165 Publiée le 09-07-2007 |
---|---|
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
07800 - Programmation et organisation des contrôles en SSA
Cette instruction est parue au sommaire du 12-07-2007.