Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2007-8209

du 21-08-2007
Statut : Abrogee


OBJET : Echanges d'animaux vivants entre le Royaume-Uni, l'Irlande et la France suite à l'épisode de fièvre aphteuse au Royaume-Uni

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RESUME : Echanges d'animaux vivants entre le Royaume-Uni, l'Irlande et la France suite a l'episode de fievre aphteuse au Royaume-Uni.

DGAL

MAP/DGAl/SDSPA/BICMA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2007-8209

Publiée le 21-08-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 23-08-2007.