Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2007-8251
du 05-10-2007
Statut : Abrogee
OBJET : Fièvre aphteuse au Royaume-Uni:dispositions concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
(Télécharger le PDF (563ko))
RESUME : Fievre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrees alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP/BEPT
|
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8251 Publiée le 05-10-2007 |
---|---|
Date de fin de validité : 15-12-2007
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-10-2007.