OBJET : Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de décembre 2007.

(Télécharger le PDF (69ko))

RESUME : Modalites d'agrement et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fete de l'Aid al Adha de decembre 2007.

DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP/SDSPA/BPA	Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8265 Publiée le 25-10-2007
Date de fin de validité : 01-12-2007	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :