Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8265
du 25-10-2007
Statut : Caduque
OBJET : Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'AÏd al Adha de décembre 2007.
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RESUME : Modalites d'agrement et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fete de l'Aid al Adha de decembre 2007.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP/SDSPA/BPA
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2007-8265 Publiée le 25-10-2007 |
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Date de fin de validité : 01-12-2007
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 25-10-2007.