Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2007-8273

du 05-11-2007
Statut : Caduque


OBJET : Fièvre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.

(Télécharger le PDF (36ko))

RESUME : Fievre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrees alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP/BEPT

Note de service

DGAL/SDSSA/N2007-8273

Publiée le 05-11-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 08-11-2007.