Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2007-8273
du 05-11-2007
Statut : Caduque
OBJET : Fièvre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrées alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
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RESUME : Fievre aphteuse au Royaume Uni : dispositions concernant les mesures relatives aux denrees alimentaires d'origine animale en provenance de Grande Bretagne.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP/BEPT
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Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8273 Publiée le 05-11-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 08-11-2007.