Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8277

du 19-11-2007
Statut : Caduque


OBJET : Bilan du déroulement de la Fête de Aïd-el-Adha de décembre 2006.

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RESUME : Bilan du deroulement de la Fete de Aid-el-Adha de decembre 2006.

DGAL

MIOCT/DMA/SDAPVA|MAP/DGAL/SDSPA/SDSSA/BPA/BICMA/BMP

Note de service

DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8277

Publiée le 19-11-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06100 - Protection des animaux

Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2007.