Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8277
du 19-11-2007
Statut : Caduque
OBJET : Bilan du déroulement de la Fête de Aïd-el-Adha de décembre 2006.
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RESUME : Bilan du deroulement de la Fete de Aid-el-Adha de decembre 2006.
DGAL MIOCT/DMA/SDAPVA|MAP/DGAL/SDSPA/SDSSA/BPA/BICMA/BMP
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2007-8277 Publiée le 19-11-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06100 - Protection des animaux
Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2007.