Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2007-8278
du 19-11-2007
Statut : Caduque
OBJET : Organisation et fonctionnement de la cellule analyse du risque phytosanitaire au sein du laboratoire national de la protection des végétaux
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RESUME : organisation et fonctionnement de la cellule analyse du risque phytosanitaire au sein du laboratoire national de la protection des vegetaux.
DGAL DGAL/SDQPV
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8278 Publiée le 19-11-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2007.