Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDQPV/N2007-8278

du 19-11-2007
Statut : Caduque


OBJET : Organisation et fonctionnement de la cellule analyse du risque phytosanitaire au sein du laboratoire national de la protection des végétaux

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RESUME : organisation et fonctionnement de la cellule analyse du risque phytosanitaire au sein du laboratoire national de la protection des vegetaux.

DGAL

DGAL/SDQPV

Note de service

DGAL/SDQPV/N2007-8278

Publiée le 19-11-2007


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2007.