Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2007-8279
du 19-11-2007
Statut : Caduque
OBJET : Nomination des rapporteurs qualité et protection des végétaux du réseau d'expertise des Services chargés de la protection des végétaux au sein du Ministère de l'agriculture et de la pêche (MAP), complément à la note de service DGAL/SDQPV/N2005-8084 du
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RESUME : Nomination des rapporteurs
DGAL DGAL/SDQPV/BBMLE
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8279 Publiée le 19-11-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 22-11-2007.