Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/MSI/N2007-8328
du 28-12-2007
Statut : Caduque
OBJET : Informations relatives à l'application informatique NERGAL en abattoirs, bilan d'expérimentation, élaboration d'un cahier des charges à l'intention de professionnels de l'abattage.
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RESUME : Informations relatives a l'application informatique NERGAL en abattoirs, bilan d'experimentation, elaboration d'un cahier des charges a l'intention de professionnels de l'abattage.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP|MAP/DGAL/MSI
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Note de service DGAL/SDSSA/MSI/N2007-8328 Publiée le 28-12-2007 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-01-2008.