OBJET : note de service relative à un programme de collecte de données et d'échantillonnage en mer sur le cabillaud pêché en mer Celtique.

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RESUME : note de service relative a un programme de collecte de donnees et d'echantillonnage en mer sur le cabillaud peche en mer Celtique.

DPMA	DPMA/SDPM/N2007-9611 Publiée le 10-04-2007
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
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