Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
SG/MISITEPSA/N2008-0132
Statut : Caduque
OBJET : Propositions d'inscription sur la liste d'aptitude au grade d'inspecteur du travail
(Télécharger le PDF (29ko))
RESUME : Propositions d'inscription sur la liste d'aptitude au grade d'inspecteur du travail
SG
|
SG/MISITEPSA/N2008-0132 Publiée le 01-09-2008 |
---|---|
Date de fin de validité : 01-10-2008
|
Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-09-2008.