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SG/SRH/SDDPRS/N2008-1179

Statut : Caduque

OBJET : Module 4 du dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières (additif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1089 ou DGPEI/SPM/N2008-4013 du 25 mars 2008).

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RESUME : Module 4 du dispositif de formation relatif a la valorisation non alimentaire de la biomasse et a ses filieres (additif a la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1089 ou DGPEI/SPM/N2008-4013 du 25 mars 2008).

SG/SRH

SG/SRH/SDDPRS/N2008-1179

Publiée le 05-08-2008

Date de fin de validité : 17-10-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

SG/SRH	SG/SRH/SDDPRS/N2008-1179 Publiée le 05-08-2008
Date de fin de validité : 17-10-2008	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 07-08-2008.