Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/SDEPC/N2008-2010
Statut : Caduque
OBJET : Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er juillet 2007, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement
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RESUME : Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables a compter du 1er juillet 2007, des taux horaires des indemnites allouees au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement
DGER
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DGER/SDPOFE/SDEPC/N2008-2010 Publiée le 22-01-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-01-2008.