Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2008-2073
Statut : Caduque
OBJET : Participation des établissements de formation agricole à la distribution de fruits et légumes dans les écoles maternelles et primaires et centres de loisirs dans le cadre de l'opération " un fruit pour la récré "
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RESUME : Participation des établissements de formation agricole à la distribution de fruits et légumes dans les écoles maternelles et primaires et centres de loisirs dans le cadre de l'opération
DGER
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DGER/SDPOFE/N2008-2073 Publiée le 24-06-2008 |
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Date de fin de validité : 24-10-2008
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 26-06-2008.