Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2008-2073


Statut : Caduque


OBJET : Participation des établissements de formation agricole à la distribution de fruits et légumes dans les écoles maternelles et primaires et centres de loisirs dans le cadre de l'opération " un fruit pour la récré "

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RESUME : Participation des établissements de formation agricole à la distribution de fruits et légumes dans les écoles maternelles et primaires et centres de loisirs dans le cadre de l'opération

DGER

DGER/SDPOFE/N2008-2073

Publiée le 24-06-2008

Date de fin de validité : 24-10-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 26-06-2008.