Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2008-2073
Statut : Caduque
OBJET : Participation des établissements de formation agricole à la distribution de fruits et légumes dans les écoles maternelles et primaires et centres de loisirs dans le cadre de l'opération " un fruit pour la récré "
RESUME : Participation des établissements de formation agricole à la distribution de fruits et légumes dans les écoles maternelles et primaires et centres de loisirs dans le cadre de l'opération
|
DGER
|
DGER/SDPOFE/N2008-2073 Publiée le 24-06-2008 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 24-10-2008 |
Diffusion : Tout public
|
| Relations avec les autres instructions | |
|
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
