Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDPOFE/N2008-2108

Statut : Abrogee

OBJET : Procédures d'accueil, dans un établissement d'enseignement agricole, des élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court en situation de handicap.

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RESUME : Procedures d'accueil, dans un etablissement d'enseignement agricole, des eleves et etudiants de l'enseignement superieur court en situation de handicap.

DGER

DGER/SDPOFE/N2008-2108

Publiée le 10-09-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Est modifiée par :
DGER/SDPFE/2015-886

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDPOFE/N2008-2108 Publiée le 10-09-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Est modifiée par : DGER/SDPFE/2015-886 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2008.

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