Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2008-2109

Statut : Caduque

OBJET : Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique pour la rentrée scolaire 2009

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RESUME : Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique pour la rentree scolaire 2009

DGER

DGER/SDEDC/N2008-2109

Publiée le 11-09-2008

Date de fin de validité : 24-09-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEDC/N2008-2109 Publiée le 11-09-2008
Date de fin de validité : 24-09-2008	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2008.