Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/N2008-2109
Statut : Caduque
OBJET : Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique pour la rentrée scolaire 2009
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RESUME : Demandes de principe des personnels de l'enseignement public agricole technique pour la rentree scolaire 2009
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DGER
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DGER/SDEDC/N2008-2109 Publiée le 11-09-2008 |
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Date de fin de validité : 24-09-2008
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 11-09-2008.