Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2008-2126


Statut : Caduque


OBJET : Procédure de mise à jour de la base de données GEFEX (Gestion des Fiches Exploitation) relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux de l'enseignement agricole

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RESUME : Procedure de mise a jour de la base de donnees GEFEX (Gestion des Fiches Exploitation) relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des etablissements publics locaux de l'enseignement agricole

DGER

DGER/SDEDC/N2008-2126

Publiée le 15-10-2008

Date de fin de validité : 30-11-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 16-10-2008.