Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDEDC/SDPOFE/N2008-2136
Statut : Caduque
OBJET : Organisation de la rentrée scolaire 2009
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RESUME : Organisation de la rentree scolaire 2009
DGER
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DGER/SDEDC/SDPOFE/N2008-2136 Publiée le 19-11-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 20-11-2008.