Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGER/SDPOFE/N2008-2145
Statut : Caduque
OBJET : Modalités de consultation proposées aux équipes pédagogiques
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RESUME : Modalites de consultation proposees aux equipes pedagogiques
DGER
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DGER/SDPOFE/N2008-2145 Publiée le 03-12-2008 |
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Date de fin de validité : 15-01-2009
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 04-12-2008.