Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDESR/N2008-2148


Statut : Caduque


OBJET : Modalités d'inscription en sections préparatoires au BTSA dans les établissements publics et privés de formation initiale scolaire (rentrée 2009).

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RESUME : Modalites d'inscription en sections preparatoires au BTSA dans les etablissements publics et prives de formation initiale scolaire (rentree 2009).

DGER

DGER/SDESR/N2008-2148

Publiée le 10-12-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 11-12-2008.