Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGER/SDEDC/N2008-2149

Statut : Abrogee

OBJET : Classement par catégorie des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole à compter du 1er janvier 2009

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RESUME : Classement par categorie des etablissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole a compter du 1er janvier 2009

DGER

DGER/SDEDC/N2008-2149

Publiée le 15-12-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGER	DGER/SDEDC/N2008-2149 Publiée le 15-12-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 18-12-2008.