Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPAAT/SDFB/N2008-3003
Statut : Caduque
OBJET : Réunion européenne des 17, 18 et 19 septembre 2008 organisée à Saumur dans le cadre de la Présidence française de l'UE, par la DGPAAT, et concernant l'application de la réglementation sur le commerce des matériels forestiers de reproduction.
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RESUME : Reunion europeenne des 17, 18 et 19 septembre 2008 organisee a Saumur dans le cadre de la Presidence française de l'UE, par la DGPAAT, et concernant l'application de la reglementation sur le commerce des materiels forestiers de reproduction.
DGPAAT
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DGPAAT/SDFB/N2008-3003 Publiée le 23-07-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
02600 - Gestion durable des forêts publiques et privées
Cette instruction est parue au sommaire du 24-07-2008.