Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPEI/SDEPA/N2008-4004

Statut : Caduque

OBJET : Dispositif d'aide à la cessation volontaire de l'activité d'élevage de pigeons de chair.

(Télécharger le PDF (360ko))

RESUME : Dispositif d'aide a la cessation volontaire de l'activite d'elevage de pigeons de chair.

DGPEI

DGPEI/SDEPA/N2008-4004

Publiée le 06-02-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPEI	DGPEI/SDEPA/N2008-4004 Publiée le 06-02-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
00730 - Gestion des risques et des crises
00900 - Filière animale

Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2008.

Agriculture.gouv.fr