Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDTE/N2008-5001

Statut : Caduque

OBJET : déroulement des enquêtes et établissement des rapports des services déconcentrés de l'ITEPSA relatifs aux accidents du travail et maladies professionnelles

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RESUME : deroulement des enquetes et etablissement des rapports des services deconcentres de l'ITEPSA relatifs aux accidents du travail et maladies professionnelles

DGFAR

DGFAR/SDTE/N2008-5001

Publiée le 08-01-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGFAR	DGFAR/SDTE/N2008-5001 Publiée le 08-01-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-01-2008.

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