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DGFAR/SDTE/N2008-5008

Statut : EnVigueur

OBJET : Titre emploi simplifié agricole (TESA) : Rappel et mise à jour des dispositions en vigueur, extension à l'emploi des salariés étrangers

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RESUME : Titre emploi simplifie agricole (TESA) : Rappel et mise a jour des dispositions en vigueur, extension a l'emploi des salaries etrangers

DGFAR

DGFAR/SDTE/N2008-5008

Publiée le 19-03-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGFAR	DGFAR/SDTE/N2008-5008 Publiée le 19-03-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

01500 - Emploi

Cette instruction est parue au sommaire du 20-03-2008.