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DGAL/SDSPA/N2008-8001

du 02-01-2008
Statut : Abrogee

OBJET : Plan de lutte contre la PPC chez les sangliers sauvages dans le Nord Est de la France - mesures concernant les sangliers sauvages

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RESUME : Plan de lutte contre la PPC chez les sangliers sauvages dans le Nord Est de la France - mesures concernant les sangliers sauvages

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2008-8001

Publiée le 02-01-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA	Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8001 Publiée le 02-01-2008
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 03-01-2008.

Bulletin officiel

DGAL/SDSPA/N2008-8001

du 02-01-2008 Statut : Abrogee

du 02-01-2008
Statut : Abrogee