Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2008-8001
du 02-01-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Plan de lutte contre la PPC chez les sangliers sauvages dans le Nord Est de la France - mesures concernant les sangliers sauvages
(Télécharger le PDF (289ko))
RESUME : Plan de lutte contre la PPC chez les sangliers sauvages dans le Nord Est de la France - mesures concernant les sangliers sauvages
|
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8001 Publiée le 02-01-2008 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 03-01-2008.