Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/N2008-8005

du 07-01-2008
Statut : EnVigueur


OBJET : Procédure de gestion de résultats positifs en brucellose sur des porcs destinés à l'export

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RESUME : Procedure de gestion de resultats positifs en brucellose sur des porcs destines a l'export

DGAL

MAP/DGAL/SDSPA/BSA

Note de service

DGAL/SDSPA/N2008-8005

Publiée le 07-01-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 10-01-2008.