Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MASCS/SDSSA/N2008-8007
du 08-01-2008
Statut : EnVigueur
OBJET : Livret d'accueil relatif à l'hygiène, la sécurité, la prévention et les conditions de travail à destination des agents des services vétérinaires chargés d'inspection en abattoirs
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RESUME : Livret d'accueil relatif a l'hygiene, la securite, la prevention et les conditions de travail a destination des agents des services veterinaires charges d'inspection en abattoirs
DGAL/SDSSA MAP/DGAL/MASCS/SDSPA
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Note de service DGAL/MASCS/SDSSA/N2008-8007 Publiée le 08-01-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 10-01-2008.