Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MAPP/N2008-8018
du 23-01-2008
Statut : Caduque
OBJET : gestion et traitement des fiches de revue d'ordres de service (FROS) - utilisation et fonctionnement de la boîte institutionnelle
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RESUME : gestion et traitement des fiches de revue d'ordres de service (FROS) - utilisation et fonctionnement de la boite institutionnelle
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DGAL MAP/DGAL/MAPP/CAQ
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Note de service DGAL/MAPP/N2008-8018 Publiée le 23-01-2008 |
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Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge :
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 24-01-2008.