Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MAPP/N2008-8018

du 23-01-2008

Statut : Caduque

OBJET : gestion et traitement des fiches de revue d'ordres de service (FROS) - utilisation et fonctionnement de la boîte institutionnelle

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RESUME : gestion et traitement des fiches de revue d'ordres de service (FROS) - utilisation et fonctionnement de la boite institutionnelle

DGAL

MAP/DGAL/MAPP/CAQ

Note de service

DGAL/MAPP/N2008-8018

Publiée le 23-01-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :

Cette instruction est à diffusion limitée.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 24-01-2008.