Bulletin officiel


Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2008-8021

du 29-01-2008

Statut : Abrogee

OBJET : Procédures actualisées dans le domaine des transports.

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RESUME : Procedures actualisees dans le domaine des transports.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BERD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2008-8021

Publiée le 29-01-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 31-01-2008.