Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8028
du 06-02-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles à l'abattoir et à l'équarrissage chez les petits ruminants âgés de plus de 18 mois (à compter du 1er février 2008).
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RESUME : Surveillance des encephalopathies spongiformes transmissibles a l'abattoir et a l'equarrissage chez les petits ruminants ages de plus de 18 mois (a compter du 1er fevrier 2008).
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2008-8028 Publiée le 06-02-2008 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 07-02-2008.