Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

DGAL/SDSSA/N2008-8029

du 11-02-2008
Statut : Abrogee

OBJET : Mise à jour dans SIGAL des identifiants d'abattoirs communautaires et dérogataires d'animaux de boucherie (y compris chevreaux et gibiers d'élevage).

(Télécharger le PDF (163ko))

RESUME : Mise a jour dans SIGAL des identifiants d'abattoirs communautaires et derogataires d'animaux de boucherie (y compris chevreaux et gibiers d'elevage).

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BMP

Note de service

DGAL/SDSSA/N2008-8029

Publiée le 11-02-2008

Date de fin de validité : 17-03-2008

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP	Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8029 Publiée le 11-02-2008
Date de fin de validité : 17-03-2008	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :

DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-02-2008.

Bulletin officiel

DGAL/SDSSA/N2008-8029

du 11-02-2008 Statut : Abrogee

du 11-02-2008
Statut : Abrogee