Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2008-8029
du 11-02-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Mise à jour dans SIGAL des identifiants d'abattoirs communautaires et dérogataires d'animaux de boucherie (y compris chevreaux et gibiers d'élevage).
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RESUME : Mise a jour dans SIGAL des identifiants d'abattoirs communautaires et derogataires d'animaux de boucherie (y compris chevreaux et gibiers d'elevage).
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BMP
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Note de service DGAL/SDSSA/N2008-8029 Publiée le 11-02-2008 |
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Date de fin de validité : 17-03-2008
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-02-2008.