Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/N2008-8045
du 05-03-2008
Statut : Abrogee
OBJET : Questionnaire sur les actions sanitaires menées au sein de la filière piscicole au cours de l'année 2007.
(Télécharger le PDF (91ko))
RESUME : Questionnaire sur les actions sanitaires menees au sein de la filiere piscicole au cours de l'annee 2007.
|
DGAL MAP/DGAL/SDSPA/BSA
|
Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8045 Publiée le 05-03-2008 |
|---|---|
|
Date de fin de validité : 31-03-2008
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-03-2008.