Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2008-8065

du 20-03-2008
Statut : Abrogee


OBJET : Publication le 5 mars 2008 des arrêtés ministériels du 26 février 2008 relatifs à la lutte vis-à-vis des salmonelles dans les troupeaux Gallus gallus filières ponte et chair et à la participation financière de l'Etat.

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RESUME : Publication le 5 mars 2008 des arretes ministeriels du 26 fevrier 2008 relatifs a la lutte vis-a-vis des salmonelles dans les troupeaux Gallus gallus filieres ponte et chair et a la participation financiere de l'Etat.

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA/BSDAAS

Note de service

DGAL/SDSSA/N2008-8065

Publiée le 20-03-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 20-03-2008.